Tests sur les animaux 1/2 : Comprendre la législation Européenne

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Coucou mes noisettes aujourd’hui je vais revenir sur un point qui vous pose trop souvent problème : les tests sur les animaux en matière de cosmétiques. Je sais que c’est vraiment pas évident d’y voir clair, mais je vais justement essayer de vous simplifier ça au maximum pour que vous quittiez cet article en sachant précisément quand une marque ne teste vraiment pas ou quand elle se moque de vous…

J’ai déjà posté une liste des marques qui sont non testés sur les animaux , elle est actualisée le plus régulièrement possible.

Bref revenons à nos mouton…La législation européenne et les tests sur les animaux en matière de cosmétique, vous pouvez vous demander quel est ma légitimité pour vous parler de tout ça et pourquoi j’en saurais plus que vous ( votre esprit critique est très bienvenue sur ce blog) alors sachez d’abord que comme pour tous les articles « sensibles » je poste mes sources en fin d’article, d’autre part je suis dans le domaine juridique et pour vous écrire cet article j’ai épluché l’ensemble des textes européens en la matière en entier ( paix à mon âme ). Comme je suis gentille et que j’ai conscience que tous le monde n’a pas fait d’étude de droit je vais expliquer tout cela point par point. Si vous êtes juriste ou juste sceptique ou un relou à ce moment là vous pouvez aussi lire l’intégralité des textes mis en source en bas ( bon courage 😉 )

Pour vous expliquer ça le plus simplement possible je me suis dis que par illustration ce serait plus parlant pour vous mes noisettes…

infographie_tests_animaux_europe

Pour davantage de détails…

 

Il faut savoir que les test sur les animaux en matière de cosmétique ont été au cœur d’un débat au parlement européen dés 1993 et on doit cela notamment aux associations de défense des animaux.

Tout à commencé avec une directive européenne, appelé directive sur les cosmétiques ( 76/768/ CEE). Si on veux comprendre correctement il faut savoir qu’une directive européenne c’est une règle qui va pas être directement appliqué en Europe, il faut d’abord que la France retranscrive cette directive dans son propre ordre juridique. Donc en gros c’est une règle qui donne une liste de choses à faire avant une date (un peu comme quand tu écris sur ton tableau les courses de la semaine elles sont pas déjà dans ton frigo tu t’engages juste à les acheter, tu piges ? ) Cette directive prévoyait une élimination progressive de la vivisection, donc elle demandait aux états membres de l’union européenne et surtout aux entreprises européennes de cosmétique d’arrêter de tester sur les animaux (saute pas de joie Georgette c’est pas terminé).

En 2004 : On interdit les test des produits finis des cosmétiques (par produits finis on entends la BB crème l’Oréal dans son emballage va plus être étaler sur Nin-nin le lapin)

En 2007 : On crée L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) qui est le maître d’œuvre de la mise en application de la législation de l’Union européenne en matière de substances chimiques, une législation novatrice promouvant la protection de la santé humaine et de l’environnement. En gros une agence qui vérifie que c’est pas trop mauvais ce qu’il y a dans l’industrie en général (excepté industrie des médicaments et agro-alimentaires). Cette agence crée un plan notamment il s’appelle REACH et il doit (et en soi c’est noble) assurer l’innocuité des substances utilisées dans l’industrie (y compris dans les cosmétiques). En gros il doit évité les trucs trop cracra dans l’industrie pour la santé des hommes et l’environnement.

En 2009 : On interdit de tester aussi les ingrédients sur les animaux ( il commence à être content Nin-nin )

le 11 mars 2009 : On interdit même que soit vendu les produits cosmétiques qui ont été testé sur les animaux mais apparait une exception pour les produits les + complexes ce qui sont vraiment archi mauvais ceux là ont toujours eu un test d’innocuité sur les animaux pour être sur que c’est pas si mauvais que ça sur les humains. Et là comme on sait pas trop la commission européenne décide de dire qu’elle donnera une réponse à l’échéance de la directive, donc en mars 2013.

11 mars 2013 : c’est la conclusion de la mise en place de la directive, avec la « Cosmetics Regulation » désormais les test sont interdit sur les animaux en matière de cosmétique même lorsqu’il n’existe pas de méthode substitutives ( Là Nin-nin il est super heureux il se dit que plus jamais il souffrira mais ça été de courte durée parce que ya un « mais ») MAIS cette disposition précise que dans d’autres actes législatifs elle permet les test en l’absence de possibilité de méthodes substitutives afin de « garantir la protection de la santé humaine et de l’environnement ». Là avec ce « mais » on comprend que c’est du plan REACH qu’on parle

C’est quoi le plan REACH ?

REACH répertorie les substances utilisées dans l’industrie et note leur dangerosité. Il utilise donc les recherches qui ont été faites avant, les conclusions des produits qui avaient été testé avant 2004… Mais parfois, les marques trouvent des trucs chimique qui ont jamais été testé, et REACH lui il veut savoir si c’est mauvais ou pas pour l’homme et l’environnement. Alors il demande au marque de prouver que c’est pas nocif pour notre santé :

  • elles doivent prouver avec des méthodes substitutives (autant que nécessaire) par exemple sur de la reconstruction de peau humaine, humains volontaires etc
  • tester sur les animaux

Et si tu réfléchies bien ma noisette c’est souvent que les marques nous pondent des nouveaux trucs chimiques révolutionnaires suffit de regarder la dernière pub l’Oréal pour leur shampoing, dans ces cas là alors les marques sont autorisées à tester sur les animaux.

Pire, les marques doivent effectuer des test OBLIGATOIREMENT si :

  • Les substances industrielles potentiellement nocives seront utilisées régulièrement par des professionnels (les coiffeurs par exemple…)

 

Conclusion

 

  • En Europe les produits finis ne sont plus testés depuis 2004
  • Depuis la mise en place du plan REACH, les ingrédients peuvent être testé sur les animaux s’il sont peut être nocifs…
      • les CMR (substances cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction);
      • les PBT (substances persistantes, bioaccumulables et toxiques);
      • les vPvB (substances très persistantes et très bioaccumulables);
      • certaines substances préoccupantes ayant des effets graves irréversibles sur l’être humain et l’environnement, telles que les perturbateurs endocriniens.
  • En gros donc il y a pas qu’une raison d’éthique animale de boycotter les marques testés mais aussi de santé parce qu’imaginez bien que si on demande de tester des substances aujourd’hui en Europe c’est parce qu’elles sont hyper nocives pour notre santé et l’environnement et pas du tout, du tout naturelle ! Donc si vous voulez vivre sainement bannissez ces produits chimiques cracras et pour cela vous pouvez vous tournez vers cet article pour faire votre tri

 

Voilà mes noisettes j’espère avoir été suffisamment claire et que cet article vous aidera à bien comprendre la législation encore en cours aujourd’hui le 7 octobre 2015 en Europe, je vous ferrais prochainement si cela vous intéresse un article sur la législation chinoise, précisez le en commentaire si cela vous intéresse. ♥

 


 

Sources :

 

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Cosmétiques et test sur les animaux : En Europe

34 petits mots pour “Tests sur les animaux 1/2 : Comprendre la législation Européenne

  • Répondre Emma 1 novembre 2017 at 19 h 41 min

    Bonjour,
    Merci pour tes articles.
    Je me pose une question (et j’ai la flemme de lire tous les articles et codes de loi pour y trouver la réponse…) : qu’appelle-t-on précisément les tests sur les animaux et les méthodes de substitution ? Il me semble par exemple que les tests de produits dans les yeux des lapins ont été remplacés dans bien des cas par des tests sur des cultures de cellules de rétines de lapin. Or, les cellules de rétines ont du être prélevées sur un lapin (dans quelles conditions ?). Tester des produits cosmétiques sur de telles cellules est-il considéré (dans la législation, dans ta liste de marques cruelty free…) comme des tests sur les animaux ou comme une méthode alternative ? De mon point de vue, il s’agit d’une méthode alternative, mais on ne peut pas pour autant dire que ce soit vegan : un lapin a été impliqué dans le processus…. peut-on être sûr.e dans ce cas que ce soit cruelty-free ?
    Je te remercie d’avance

    • Répondre laptitenoisette 10 décembre 2017 at 17 h 43 min

      Bonjour Emma c’est une très bonne question ! Alors sache que les méthodes substitutives modernes englobent des expériences abouties impliquant des cellules et tissus humains (connues sous le nom de méthode in vitro), des techniques avancées de modélisation par ordinateur (méthode d’étude in silico) et des études à l’aide de sujets humains volontaires. Tu noteras donc que ces diverses méthodes non-animales ne sont pas parasitées par les différences entre espèces par exemple qui rend les expériences réalisées sur les animaux difficiles ou impossibles à transposer aux humains et c’est ce qui en fait un non-sens scientifique, et elles sont généralement plus rapides et moins coûteuses à mettre en œuvre. Donc c’est précisement ça qu’on encourage et qu’on entend dans méthodes substitutives, jamais l’utilisation d’animaux ou de cellule animale n’est considéré juridiquement comme une méthode de substitution (dans le sens de REACH). J’espère avoir répondu à ta question ? A très vite j’espère

    • Répondre Déborah 2 août 2018 at 8 h 56 min

      Bonjour, voilà j’ai lu tout votre article et j’aimerai également changer mes habitudes pour arrêter d’impliquer les animaux. Vous notiez dans votre article qu’il faut privilégiez donc les produits sans tests sur les animaux et aussi ceux qui sont bio et naturels qui ont peu de produits chimique. Sauf que moi depuis des années j’utilise la marque Yves Rocher et elle est inscrite sur la liste qui fait des tests sur des animaux. Sachant qu’une majorité de leurs produits sont à plus de 90% d’origine naturelle. Alors sur le principe si ils testent sur les animaux alors que c’est un produit qui contient majoritairement des substances végétales, y a -t-il un risque sur l’animal? Du coup je suis un peu perdu. Est-ce une bonne marque? Ou faut il que j’arrête d’en acheter? Merci

      • Répondre laptitenoisette 2 août 2018 at 12 h 17 min

        Bonjour ma noisette Déborah
        Merci d’avoir pris le temps de me lire et de comprendre comment ça fonctionne.
        La marque Yves rocher est implanté physiquement en Chine où les tests sont obligatoires dans ces conditions. D’autre par elle est loin d’avoir une composition toujours irréprochable ils ont eu beaucoup de produits avec des perturbateurs endocriniens (qui entre dans les test sur les animaux en Europe)
        A très vite j’espère !

  • Répondre Françoise 23 mai 2017 at 16 h 28 min

    merci pour tous ces articles qui me sont très utiles, très clairs et à la portée de tous, car je souhaitais depuis un bon moment changer toutes mes « sales habitudes », sans jamais trouver un blog qui donne les bons conseils pour ce faire de façon simple. Avec toi, petite noisette, je sens que je vais y parvenir petit à petit, car je dois changer encore beaucoup de choses. Je croyais aussi que les tests sur les animaux étaient interdits…. j’ai fait beaucoup de vente directe dans les cosmétiques et c’est ce qu’on nous disait tout le temps. Je doute maintenant de ce que j’ai avancé pendant des années….j’espère que très prochainement ce sera définitivement interdit. En attendant, j’utilise ta liste pour acheter les produits sûrs et pour le reste, je m’y mets petit à petit car je suis convaincue qu’il n’y a que nous qui pouvons faire que cela change, puisque nous sommes les consommateurs, même si ça prendra du temps, mais l’essentiel c’est de s’y mettre. A bientôt

  • Répondre Laura 6 mars 2017 at 21 h 49 min

    Coucou! Je te contacte car mon travail de fin d’étude parle de l’expérimentation animale et 1) MERCI car ton blog m’a été d’une grande aide et 2) il y a quelque chose que je me demande: est ce que les produits qui ont été testés sur les animaux AVANT l’apparition des lois sont encore sur le marché? Merci! 🙂

  • Répondre Jenny 11 septembre 2016 at 21 h 33 min

    Hello!
    Encore une fois merci pour ce super article! Et surtout pour tout le travail amont!!!
    Juste une petite précision… Je fais partie des chimistes de l’industrie qui essaient de faire appliquer REACH dans son entreprise (pas chimique)…
    Oui, d’après REACH, il faut tester les substances sur de pauvres animaux, mais SEULEMENT si aucun rapprochement ne peut être fait avec d’autres substances qui elles ont déjà été testées! Et si aucun test in vitro n’est concluent…
    D’autre part, chaque substance « dangereuse » n’est testée qu’UNE SEULE FOIS par le groupe d’entreprises Européennes qui les utilise. Et ceci pour limiter au MAXIMUM les tests sur animaux! (Les entreprises qui font des tests de leur côté sont sanctionnées, ce qui pousse la plupart des entreprises à respecter la loi…)
    Donc REACH est, je pense, un bon compromis entre la santé des humains et la vie de nos amis les animaux… Même si ce n’est pas parfait, j’en conviens!!!
    Une dernière chose, cet été, une évolution de la règlementation a remplacé tout un tas de tests sur animaux par des tests in vitro, et ce, de façon obligatoire!
    Je ne vis pas dans le monde des bisounours, mais je pense que les lobbies qui tentent d’éviter de changer leurs habitudes ne font que repousser l’échéance de quelques années, et que la plupart des industries jouent le jeu…

  • Répondre malvina 24 juillet 2016 at 21 h 34 min

    Merci beaucoup pour cette vulgarisation, très claire!

  • Répondre Cassandra 23 mars 2016 at 9 h 59 min

    Merci pour ton article !

    J’y vois plus clair, je pensais vraiment qu’en France il n’y avait plus AUCUN tests de fait sur les animaux SAUF en matière médicale et d’ailleurs comment ça se passe à ce niveau ? tu t’es déjà penché sur la question? les histoires de vaccins et je me dis : j’espère que les dolipranes et compagnie ne sont plus testés sur les animaux parce qu’au bout d’un moment on doit le savoir ce qu’il y a dedans et ce que ça fait…..

    • Répondre laptitenoisette 6 avril 2016 at 22 h 11 min

      Bonjour Cassandra, malheureusement en matière médicale les test sur les animaux sont encore et toujours requis, bien sur il est dit qu’il faut privilégier les méthodes susbsitutives quand cela est possible toutefois dans le cadre de la recherche notamment ils sont quasiment omniprésent. De plus il y a une réelle crise en ce moment entre les chercheurs de l’ancienne école et la nouvelle génération. J’essaye de suivre cela de près mais on avance pas très vite dans ce domaine car le principe de précaution et de santé publique priment sur le bien être animal. A très vite j’espère

  • Répondre Lucie 5 mars 2016 at 20 h 14 min

    Merci à toi pour cette simplicité avec laquelle tu as traité ce sujet et dans ce domaine…je suis également juriste donc j’ai tout compris mais je suis admirative de la façon dont tu as rendu ça accessible….j’aime beaucoup te lire ton travail consciencieux se ressent dans la légèreté de ta plume. Tu maîtrises quoi

  • Répondre Olivia 5 mars 2016 at 10 h 59 min

    Merci pour ce billet très intéressant
    Je découvre ton blog grâce à lui, une petite pépite que je viens de m’empresser de suivre en m’abonnant à ta page Fb… 🙂
    A bientôt !

  • Répondre Cynthia 17 février 2016 at 10 h 11 min

    Article très intéressant, merci beaucoup 😉
    http://idkwiib.com/

  • Répondre Aline 2 janvier 2016 at 18 h 07 min

    Je viens de découvrir ton site et la première chose que j’ai à te dire c’est MERCI et bravo ! Pour ta patience, tes recherches, ta précision et ta façon d’écrire qui m’a fait beaucoup sourire !

    • Répondre laptitenoisette 3 janvier 2016 at 22 h 05 min

      Merci ma noisette Aline pour cet adorable commentaire c’est super gentil j’espère te retrouver encore très souvent ici alors 🙂

  • Répondre uncourantdevert 10 novembre 2015 at 11 h 31 min

    Merci pour cet article très clair ! Je vais le partager autour de moi 🙂

    • Répondre laptitenoisette 10 novembre 2015 at 14 h 19 min

      Oh merci beaucoup je suis très contente si cela ta paru claire c’était mon but que ce soit accessible alors si ça peut servir autour de toi pour des personnes qui ne savent pas ou ne comprenne pas je suis encore plus touchée 🙂 Passe une belle journée ma noisette !

  • Répondre Céline 7 novembre 2015 at 12 h 41 min

    Hé bien vois-tu noisette en chef (si je peux me permettre cette familiarité ^^), je suis très heureuse d’être « tombée » sur ton blog et cet article documenté comme il se doit et emprunt de réflexion plutôt que de ressenti et de revendications de post adolescente en période rebelle comme on en trouve malheureusement beaucoup (qui, même si je les comprends, ne prêchent que des convaincues et refusent tout débat, mais je m’éloigne du sujet).

    Je faisais partie des naïves à avoir vraiment cru que tous les tests sur animaux en ce qui concerne les cosmétiques
    étaient définitivement du passé, aveuglée sans doute par mon envie que la commission européenne ouvre enfin les yeux sur ces atrocités non nécessaires.

    Bravo à toi, je vais te suivre avec grand plaisir!

    Signé : une « vilaine » esthéticienne qui a osé affirmer que ces tests étaient à présent du passé (oooh le jeu de mot)
    et qui va devoir faire pénitence pour ce pêché! 😀
    Et pourtant je ne suis pas du genre à colporter des ragots non vérifiés … comme quoi!

  • Répondre Hélène 23 octobre 2015 at 15 h 56 min

    Ah oui, je suis très intéressé pour un article sur la législation chinoise 🙂

    • Répondre laptitenoisette 23 octobre 2015 at 19 h 18 min

      c’est en préparation justement ma noisette mais je prends mon temps pour être bien précise 😉

  • Répondre Hélène 23 octobre 2015 at 14 h 40 min

    Je suis contente d’être tomber sur ton blog aujourd’hui, j’ai hâte de lire d’autres articles.
    C’est super dur de rester calme face à se genre de cours, et ça m’énerve d’être obliger d’appliquer de la m**** sur mon corps pendant les TP. Mais bon je me rassure en me disant que c’est que 9mois( j’ai 28ans,je suis en reconversion pro). dsl pour les fautes je n’ai jamais été doué en orthographe et je sais que les fautes sont mal vues :/

    • Répondre laptitenoisette 23 octobre 2015 at 19 h 14 min

      Merci c’est ce genre de commentaire qui me donne envie de continuer, tu es motivante ! 🙂 Tiens bon dans ce cas 9 mois c’est pas toujours, avec le droit je suis aussi confronté parfois à ça mes convictions ne concordent pas toujours (apprendre que les animaux sont des choses pour le code civil malgré l’amélioration avec être doté de sensibilité etc…) mais pourtant faut s’accrocher à un objectif qui peut être concordera avec tes convictions…

      PS : Ne t’inquiète pas pour les fautes tu es loin d’être la seule et je ne jugerai jamais quelqu’un sur son niveau en orthographe 😉

  • Répondre helene 23 octobre 2015 at 13 h 44 min

    Bravo et merci pour cet article. Je suis en école d’esthétique et j’ai cru que j’allais retourner mon bureau sur la prof quand en cours de cosmétologie elle nous a affirmer que les test sur les animaux n’existaient plus…. Je partage le lien de cet article sur mon instagram si tu le veux bien, j’ai une fille de ma classe abonnée. merci encore

    • Répondre laptitenoisette 23 octobre 2015 at 14 h 01 min

      Bonjour ma noisette Helene, je suis au courant des infos qui circulent en école d’esthétique et c’est bien malheureux. Je te remercie pour ton commentaire motivant et ta volonté de partage j’espère que tu pourras être une porte parole des test dans ta scolarité et future carrière. A très vite j’espère !

  • Répondre clochette 8 octobre 2015 at 19 h 28 min

    Merci pour cet article très intéressant. Je suis en amour devant Ninin le lapin !
    Je suis passée au zéro cracra depuis un moment déjà. J’aimerais tant que tout le monde prenne conscience de toutes les cochonneries que l’homme peut s’infliger et de toutes les atrocités dont il est capable …

    • Répondre laptitenoisette 8 octobre 2015 at 19 h 35 min

      C’est un joli souhait là ma noisette, je l’aimerai moi aussi !

  • Répondre Marine 8 octobre 2015 at 11 h 07 min

    Merci encore de nous en apprendre tant et d’être si compétente

    • Répondre laptitenoisette 8 octobre 2015 at 16 h 16 min

      Merci à toi de me dire ma noisette <3 j'espère que l'article t'aura été utile :*

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