Tests sur les animaux 1/2 : Comprendre la législation Européenne

Coucou mes noisettes aujourd’hui je vais revenir sur un point qui vous pose trop souvent problème : les tests sur les animaux en matière de cosmétiques. Je sais que c’est vraiment pas évident d’y voir clair, mais je vais justement essayer de vous simplifier ça au maximum pour que vous quittiez cet article en sachant précisément quand une marque ne teste vraiment pas ou quand elle se moque de vous…

J’ai déjà posté une liste des marques qui sont non testés sur les animaux , elle est actualisée le plus régulièrement possible.

Bref revenons à nos mouton…La législation européenne et les tests sur les animaux en matière de cosmétique, vous pouvez vous demander quel est ma légitimité pour vous parler de tout ça et pourquoi j’en saurais plus que vous ( votre esprit critique est très bienvenue sur ce blog) alors sachez d’abord que comme pour tous les articles « sensibles » je poste mes sources en fin d’article, d’autre part je suis dans le domaine juridique et pour vous écrire cet article j’ai épluché l’ensemble des textes européens en la matière en entier ( paix à mon âme ). Comme je suis gentille et que j’ai conscience que tous le monde n’a pas fait d’étude de droit je vais expliquer tout cela point par point. Si vous êtes juriste ou juste sceptique ou un relou à ce moment là vous pouvez aussi lire l’intégralité des textes mis en source en bas ( bon courage 😉 )

Pour vous expliquer ça le plus simplement possible je me suis dis que par illustration ce serait plus parlant pour vous mes noisettes…

Pour davantage de détails…

Il faut savoir que les test sur les animaux en matière de cosmétique ont été au cœur d’un débat au parlement européen dés 1993 et on doit cela notamment aux associations de défense des animaux.

Tout à commencé avec une directive européenne, appelé directive sur les cosmétiques ( 76/768/ CEE). Si on veux comprendre correctement il faut savoir qu’une directive européenne c’est une règle qui va pas être directement appliqué en Europe, il faut d’abord que la France retranscrive cette directive dans son propre ordre juridique. Donc en gros c’est une règle qui donne une liste de choses à faire avant une date (un peu comme quand tu écris sur ton tableau les courses de la semaine elles sont pas déjà dans ton frigo tu t’engages juste à les acheter, tu piges ? ) Cette directive prévoyait une élimination progressive de la vivisection, donc elle demandait aux états membres de l’union européenne et surtout aux entreprises européennes de cosmétique d’arrêter de tester sur les animaux (saute pas de joie Georgette c’est pas terminé).

En 2004 : On interdit les test des produits finis des cosmétiques (par produits finis on entends la BB crème l’Oréal dans son emballage va plus être étaler sur Nin-nin le lapin)

En 2007 : On crée L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) qui est le maître d’œuvre de la mise en application de la législation de l’Union européenne en matière de substances chimiques, une législation novatrice promouvant la protection de la santé humaine et de l’environnement. En gros une agence qui vérifie que c’est pas trop mauvais ce qu’il y a dans l’industrie en général (excepté industrie des médicaments et agro-alimentaires). Cette agence crée un plan notamment il s’appelle REACH et il doit (et en soi c’est noble) assurer l’innocuité des substances utilisées dans l’industrie (y compris dans les cosmétiques). En gros il doit évité les trucs trop cracra dans l’industrie pour la santé des hommes et l’environnement.

En 2009 : On interdit de tester aussi les ingrédients sur les animaux ( il commence à être content Nin-nin )

le 11 mars 2009 : On interdit même que soit vendu les produits cosmétiques qui ont été testé sur les animaux mais apparait une exception pour les produits les + complexes ce qui sont vraiment archi mauvais ceux là ont toujours eu un test d’innocuité sur les animaux pour être sur que c’est pas si mauvais que ça sur les humains. Et là comme on sait pas trop la commission européenne décide de dire qu’elle donnera une réponse à l’échéance de la directive, donc en mars 2013.

11 mars 2013 : c’est la conclusion de la mise en place de la directive, avec la « Cosmetics Regulation » désormais les test sont interdit sur les animaux en matière de cosmétique même lorsqu’il n’existe pas de méthode substitutives ( Là Nin-nin il est super heureux il se dit que plus jamais il souffrira mais ça été de courte durée parce que ya un « mais ») MAIS cette disposition précise que dans d’autres actes législatifs elle permet les test en l’absence de possibilité de méthodes substitutives afin de « garantir la protection de la santé humaine et de l’environnement ». Là avec ce « mais » on comprend que c’est du plan REACH qu’on parle

C’est quoi le plan REACH ?

REACH répertorie les substances utilisées dans l’industrie et note leur dangerosité. Il utilise donc les recherches qui ont été faites avant, les conclusions des produits qui avaient été testé avant 2004… Mais parfois, les marques trouvent des trucs chimique qui ont jamais été testé, et REACH lui il veut savoir si c’est mauvais ou pas pour l’homme et l’environnement. Alors il demande au marque de prouver que c’est pas nocif pour notre santé :

• elles doivent prouver avec des méthodes substitutives (autant que nécessaire) par exemple sur de la reconstruction de peau humaine, humains volontaires etc
• tester sur les animaux

Et si tu réfléchies bien ma noisette c’est souvent que les marques nous pondent des nouveaux trucs chimiques révolutionnaires suffit de regarder la dernière pub l’Oréal pour leur shampoing, dans ces cas là alors les marques sont autorisées à tester sur les animaux.

Pire, les marques doivent effectuer des test OBLIGATOIREMENT si :

• Les substances industrielles potentiellement nocives seront utilisées régulièrement par des professionnels (les coiffeurs par exemple…)

Conclusion

• En Europe les produits finis ne sont plus testés depuis 2004
• Depuis la mise en place du plan REACH, les ingrédients peuvent être testé sur les animaux s’il sont peut être nocifs…
  • • les CMR (substances cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction);
    • les PBT (substances persistantes, bioaccumulables et toxiques);
    • les vPvB (substances très persistantes et très bioaccumulables);
    • certaines substances préoccupantes ayant des effets graves irréversibles sur l’être humain et l’environnement, telles que les perturbateurs endocriniens.
• En gros donc il y a pas qu’une raison d’éthique animale de boycotter les marques testés mais aussi de santé parce qu’imaginez bien que si on demande de tester des substances aujourd’hui en Europe c’est parce qu’elles sont hyper nocives pour notre santé et l’environnement et pas du tout, du tout naturelle ! Donc si vous voulez vivre sainement bannissez ces produits chimiques cracras et pour cela vous pouvez vous tournez vers cet article pour faire votre tri

Voilà mes noisettes j’espère avoir été suffisamment claire et que cet article vous aidera à bien comprendre la législation encore en cours aujourd’hui le 7 octobre 2015 en Europe, je vous ferrais prochainement si cela vous intéresse un article sur la législation chinoise, précisez le en commentaire si cela vous intéresse. ♥

Sources :

• La « Cosmetics Regulation » de 2013 : http://eur-lex.europa.eu
• Les mission de l’ECHA : http://echa.europa.eu
• La position de l’ECHA : http://echa.europa.eu
• Le plan REACH : http://eur-lex.europa.eu
• Le Règlement qui remplace la directive européenne et clore le débat : http://eur-lex.europa.eu

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